Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES COURTIERS DE L AUTOMOBILE
M. Francis BACCONNIER

Numéro de dépôt :
4396372
Date de dépôt :
13/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2027
LES COURTIERS DE L AUTOMOBILE de Francis BACCONNIER

Présentation de la marque LES COURTIERS DE L AUTOMOBILE

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2017 par monsieur Francis BACCONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES COURTIERS DE L AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Francis BACCONNIER domicilié(e) 2ter Allée Jean Miro - 26120 - CHABEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PUPEL & Associes, Mme. Valérie EZINGEARD domicilié(e) Allée des Cévennes, B.P. 102 - 26300 - BOURG DE PEAGE - France.

La marque LES COURTIERS DE L AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COURTIERS DE L AUTOMOBILE arrivera à expiration en date du 13 octobre 2027.

Francis BACCONNIER a également déposé les autres marques suivantes : QUICK IN TIME TYRE , TYRE CLICK AND FIND , QUICK IN TIME Tyre , EAGLE SPARE PARTS


M. Francis BACCONNIER - 2ter Allée Jean Miro - 26120 - CHABEUIL - France


Cabinet PUPEL & Associes, Mme. Valérie EZINGEARD - Allée des Cévennes, B.P. 102 - 26300 - BOURG DE PEAGE - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; chariots de manutention ;

Informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport.